J.O. Numéro 47 du 24 Février 2002       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 03555

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Arrêté du 20 février 2002 modifiant l'arrêté du 11 septembre 2000 portant nomination au Conseil supérieur de l'éducation


NOR : MENG0200456A



Par arrêté du ministre de l'éducation nationale en date du 20 février 2002 :
L'arrêté du 11 septembre 2000 portant nomination au Conseil supérieur de l'éducation est modifié par les dispositions suivantes pour ce qui concerne les membres représentant les parents d'élèves des établissements d'enseignement privés :
Titulaires représentant l'Union nationale des associations de parents d'élèves de l'enseignement libre (UNAPEL) :
M. Eric de Labarre ;
Mme Thérèse Papeil ;
M. Christophe Abraham ;
Suppléants représentant l'Union nationale des associations de parents d'élèves de l'enseignement libre (UNAPEL) :
Mme Véronique Gass ;
Mme Madeleine Tantardini ;
Mme Béatrice de Montmarin ;
M. Alain Laflorentie :
Mme Danièle Grilli ;
M. Jean-Marc Delaye.
L'arrêté du 11 septembre 2000 précité est modifié par les dispositions suivantes pour ce qui concerne les membres représentant les conseillers généraux :
Titulaires :
M. Michel Lesage, vice-président du conseil général des Côtes-d'Armor ;
M. Guy-Dominique Kennel, vice-président du conseil général du Bas-Rhin ;
M. Albert Debotte, vice-président du conseil général de l'Orne ;
M. François Lavergne, vice-président du conseil général de la Moselle ;
Suppléants :
M. Jacques Girault, conseiller général du département du Loiret ;
M. Philippe Cheval, vice-président du conseil général de la Somme ;
M. Jean-Marie Geveaux, vice-président du conseil général de la Sarthe ;
M. Pierre Maurel, vice-président du conseil général de l'Hérault.
L'arrêté du 11 septembre 2000 précité est modifié par les dispositions suivantes pour ce qui concerne les membres représentant les organisations syndicales d'employeurs et les chambres consulaires :
Titulaire représentant l'Assemblée des chambres françaises de commerce et d'industrie (ACFCI) :
M. Jean-François Bernardin ;
Suppléants représentant l'Assemblée des chambres françaises de commerce et d'industrie (ACFCI) :
Mme Brigitte Le Boniec ;
M. Rachid Hanifi.